Informations légales
Les documents qui encadrent l’utilisation de Clinoly, la vente des abonnements et le traitement des données de santé.
Contrat
- Conditions générales d’utilisationLes règles d’utilisation de Clinoly, applicables à toute personne titulaire d’un compte : personnel d’une clinique, patient ou personnel de l’éditeur.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Conditions générales de venteLes conditions de l’abonnement à Clinoly : formules, prix, facturation, renouvellement, résiliation et remboursement.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
Données personnelles
- Politique de confidentialitéQuelles données Clinoly traite, pourquoi, pendant combien de temps, avec qui elles sont partagées, et comment exercer vos droits.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Politique de cookiesClinoly n’utilise que des cookies strictement nécessaires. Aucune publicité, aucune mesure d’audience, aucun traceur tiers.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Accord de traitement des donnéesLes engagements de Clinoly, sous-traitant, envers la clinique, responsable du traitement des données de ses patients.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Sous-traitants ultérieursLes prestataires qui interviennent dans le traitement des données pour le compte de Clinoly, ce qu’ils font et où.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Durées de conservationCombien de temps chaque catégorie de données est conservée, et pourquoi.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
Service et sécurité
- SécuritéLes mesures qui protègent les données de santé confiées à Clinoly, et comment nous signaler une vulnérabilité.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Engagement de niveau de serviceLa disponibilité promise aux cliniques abonnées, les horaires d’assistance, et ce qui se passe quand l’engagement n’est pas tenu.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
Usage clinique
- Avertissement médical et intelligence artificielleCe que Clinoly fait, ce qu’il ne fait pas, et les limites de son assistant d’intelligence artificielle.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026
- Déclaration d’accessibilitéNotre engagement pour que Clinoly soit utilisable par tous, et ce qui reste à améliorer.Version 1.0 · En vigueur depuis le 10 septembre 2026