Avertissement médical et intelligence artificielle

1.Nature du Service

Clinoly est un logiciel de gestion de cabinet et de tenue du dossier patient. Il organise l’information enregistrée par les professionnels de santé ; il ne l’interprète pas.

Il n’a pas vocation à constituer un dispositif médical au sens de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux et n’est pas enregistré comme tel. Il n’établit aucun diagnostic, ne recommande aucun traitement et ne se substitue en aucun cas au jugement clinique du praticien.

2.Responsabilité clinique

• Les décisions diagnostiques et thérapeutiques, les prescriptions et les conseils donnés aux patients relèvent exclusivement du professionnel de santé.
• Les calculs affichés — indice de masse corporelle, âge, totaux — et les courbes d’évolution sont des aides à la lecture. Ils reposent sur les données saisies et doivent être vérifiés.
• Les modèles de consultation et d’ordonnance sont des gabarits de rédaction, à adapter à chaque patient.
• La base de médicaments facilite la saisie. Elle n’est pas exhaustive et ne signale ni contre-indications, ni interactions, ni erreurs de posologie : le praticien vérifie chaque prescription.

3.L’assistant d’intelligence artificielle

Lorsque la clinique l’active et que sa formule l’inclut, un assistant peut résumer un historique, structurer des notes ou préparer un courrier. Il est encadré par les règles suivantes, appliquées par le logiciel :

• il ne pose aucun diagnostic et ne prescrit rien ; les demandes en ce sens sont refusées ;
• chaque résultat est présenté comme une proposition, à relire, corriger et valider par le praticien, qui en assume seul le contenu ;
• il n’écrit jamais seul dans un dossier : rien n’est enregistré sans action explicite du praticien ;
• une ordonnance issue d’une proposition exige une confirmation expresse ;
• lorsque la clinique l’exige, il n’est utilisable pour un patient qu’après enregistrement du consentement de celui-ci ;
• chaque utilisation est journalisée.

4.Données transmises à l’assistant

Pour produire une proposition, l’assistant transmet à son fournisseur, [à compléter], le texte soumis par le praticien et les seuls éléments du dossier nécessaires à la tâche demandée. Ces données ne servent qu’à produire la réponse.

L’éditeur retient des fournisseurs dont les conditions contractuelles excluent l’utilisation des données transmises pour l’entraînement de leurs modèles. Lorsque le fournisseur traite ces données hors du Maroc, le transfert est encadré conformément à la loi n° 09-08 ; voir la liste des Sous-traitants ultérieurs.

5.Urgences

6.Rappels et messages

Les rappels et messages envoyés par courrier électronique, SMS ou WhatsApp dépendent de réseaux et de services tiers. Leur délivrance n’est pas garantie : la clinique ne doit pas en faire le seul moyen de transmettre une information importante pour la santé d’un patient.